Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SEL
PROM INNOV, Scoparl

Numéro de dépôt :
3759250
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2020
EAU DE SEL de PROM INNOV

Présentation de la marque EAU DE SEL

Déposée par voie électronique le 6 août 2010 par la société PROM INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la société PROM INNOV domicilié(e) BP 63 ZA DE PECHNAUQUIE - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROM INNOV domicilié(e) BP 63 ZA DE PECHNAUQUIE - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.

La marque EAU DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SEL est expirée depuis le 6 août 2020.

PROM INNOV a également déposé les autres marques suivantes : CARDIATEN , LUTEAPHYT , PROSTA-SYNOL , LABORATOIRE SYN PHO NAT VOTRE SANTE, NOTRE NATURE , KLAMATH S.A.F.E. Séchage A Froid Exclusif , SERENOA-SYNOL , KLAMATH RW MAX , GLUCINORM , BIORGEVERT , CITRINAT


PROM INNOV, Scoparl - BP 63 ZA DE PECHNAUQUIE - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France - SIREN 414081018


PROM INNOV - BP 63 ZA DE PECHNAUQUIE - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;

Sel, moutarde.